Commission scolaire Val-des-Cerfs

SC001

Fonds Commission scolaire Val-des-Cerfs.
– 1872 – 1988. – 221 registres.
– 17 chemises de documents textuels. – 75 contrats.

Histoire administrative :
« Au début des années 1960, le Piémont [MRC d’Acton, de La Haute-Yamaska et de Brome-Missisquoi] compte presque autant de commissions scolaires catholiques et protestantes que de villes, de villages et de municipalités rurales. Le nouveau ministère de l’Éducation (1964), désireux de remédier à cette situation, institue d’abord l’ “ Opération 55 ” qui crée des commissions scolaires régionales dédiées à l’enseignement secondaire. À la fin des années 1960, cinq de ces “ régionales ” sont établies dans les principales villes du Piémont, appuyées par quelques maisons d’enseignement privé. Le gouvernement oblige le regroupement des commissions scolaires primaires en 1971, faisant passer celles-ci de 1 500 à 184 en quelques années au Québec. Dans le Piémont, une quarantaine de commissions scolaires catholiques sont ainsi remplacées par celles de Davignon, Des Rivières, Granby, Waterloo et Deschênes. À la fin des années 1980, on procède à l’intégration des niveaux secondaires et primaires. La plus importante de ces intégrations regroupe en 1988 les commissions scolaires de Granby, de Waterloo et la commission scolaire régionale Meilleur sous le nom de Commissions scolaire Des Cantons. Les efforts de rationalisation se terminent dix ans plus tard avec la création de la commission scolaire Val-des-Cerfs, qui résulte de la fusion des commissions scolaires Des Cantons, Des Rivières et Davignon. Cette nouvelle entité […] est forte de 37 écoles primaires, 8 écoles secondaires et 18 000 élèves. »

Source : Mario Gendron, Histoire du Piémont des Appalaches, Québec, Les Presses de l’Université Laval, 1999, p. 293.

Portée et contenu :
Le fonds est constitué de deux grandes séries. La première rassemble les documents qui ont été produits par les anciennes commissions scolaires du comté de Shefford, réunies au sein de la commission scolaire régionale Meilleur. La deuxième série regroupe les documents qui ont trait aux commissions scolaires du comté de Brome-Missisquoi qui ont formé la commission scolaire Des Rivières. Chaque série présente les documents dans l’ordre alphabétique des différentes commissions scolaires.

Source immédiate d’acquisition :
Les documents contenus dans le fonds sont disponibles à la consultation grâce à une entente de prêt à long terme entre la Société d’histoire de la Haute-Yamaska et la Commission scolaire Val-des-Cerfs.

SC001,S1
Commission scolaire régionale Meilleur.
– 1872 – 1988. – 167 registres. – 40 contrats.
– 2 chemises de documents textuels.

SC001,S1,SS1
Régionale Meilleur.
– 1962 – 1988. – 7 registres.

Portée et contenu :
La sous-série comprend les procès-verbaux des assemblées des commissaires, du comité exécutif et du bureau des délégués.

SC001,S1,SS2
Commission scolaire de la Cité de Granby.
– 1879 – 1988. – 39 registres.
– 2 chemises de documents textuels. – 40 contrats.

Portée et contenu :
La sous-série comprend des registres de procès-verbaux des assemblées des commissaires et de l’exécutif, des rôles de perception et de cotisation, des livres de recettes et déboursés, de la correspondance et un registre d’élèves de l’externat des Saints-Anges des Sœurs de la Présentation de Marie. Quant aux contrats, il concerne les lots n^os 504, 505 et 506 du village de Granby, aujourd’hui occupés par le bureau des Postes et le centre de loisirs La Ruche.

SC001,S1,SS3
Commission scolaire de la paroisse Notre-Dame de Granby.
– 1879 – 1964. – 13 registres.

Portée et contenu :
La sous-série est composée de registres de procès-verbaux de réunions de commissaires, de rapports d’inspecteurs, de présences d’élèves, d’élections de commissaires, de salaires d’enseignantes et de rôles d’évaluation.

SC001,S1,SS4
Commission scolaire de Béthanie (Ely Ouest).
– 1919 – 1972. – 6 registres.

Portée et contenu :
Cette sous-série contient des registres de procès-verbaux de réunions de commissaires.

SC001,S1,SS5
Commission scolaire de Lawrenceville.
– 1884 – 1972. – 4 registres.

Portée et contenu :
La sous-série contient des procès-verbaux de réunions de commissaires.

SC001,S1,SS6
Commission scolaire du canton de Roxton.
– 1871 – 1960. – 11 registres.

Portée et contenu :
La sous-série est composée de registres de procès-verbaux de réunions de commissaires et des rapports d’inspecteurs.

SC001,S1,SS7
Commission scolaire du village de Roxton Falls.
– 1878 – 1960. – 5 registres.

Portée et contenu :
La sous-série contient des registres de procès-verbaux de réunions de commissaires et des rapports d’inspecteurs.

SC001,S1,SS8
Commission scolaire du village de Roxton Pond.
– 1950 – 1970. – 6 registres.

Portée et contenu :
La sous-série comprend des registres de procès-verbaux de réunions de commissaires, des rôles d’évaluation et de perception ainsi que des registres de perception et d’arrérages.

SC001,S1,SS9
Commission scolaire de Saint-Alphonse-de-Granby.
– 1876-1980. – 15 registres.

Portée et contenu :
Cette sous-série contient des registres de procès-verbaux de réunions de commissaires, des rôles d’évaluation, un livre de compte et un autre de recettes et déboursés.

SC001,S1,SS10
Commission scolaire de Sainte-Anne-de-Stukely.
– 1924-1972. – 4 registres.

Portée et contenu :
La sous-série est composée de registres de procès-verbaux de réunions de commissaires.

SC001,S1,SS11
Commission scolaire de la paroisse Saint-Bernardin (de Waterloo).
– 1896-1960. – 3 registres.

Portée et contenu :
Cette sous-série est composée de registres de procès-verbaux de réunions de commissaires.

SC001,S1,SS12
Commission scolaire de Sainte-Cécile-de-Milton.
– 1916-1973. – 19 registres.

Portée et contenu :
La sous-série est composée de registres de procès-verbaux de réunion de commissaires, de rôles d’évaluation et de perception, de registres de recettes & déboursés et d’un livre de cotisations.

SC001,S1,SS13
Commission scolaire de Saint-Joachim-de-Shefford.
– 1956-1972. – 1 registre.

Portée et contenu :
La sous-série présente un registre de procès-verbaux de réunion de commissaires.

SC001,S1,SS14
Commission scolaire de la paroisse de Sainte-Pudentienne.
– 1927-1970. – 5 registres.

Portée et contenu :
Cette sous-série contient des registres de procès-verbaux de réunion de commissaires et des rôles d’évaluation.

SC001,S1,SS15
Commission scolaire de Stukely Nord (Bonsecours).
– 1872-1972. – 4 registres.

Portée et contenu :
La sous-série contient des registres de procès-verbaux de réunion de commissaires.

SC001,S1,SS16
Commission scolaire du village de Warden.
– 1938, 1950. – 2 registres.

Portée et contenu :
Cette sous-série est composée de rôles d’évaluation.

SC001,S1,SS17
Commission scolaire de la municipalité de Waterloo.
– 1908-1988. – 10 registres.

Portée et contenu :
Cette sous-série est composée de registres de procès-verbaux des réunions des commissaires, du comité exécutif et du conseil provisoire.

SC001,S1,SS18
Commission scolaire du village de West Shefford.
– 1953, 1956, 1962. – 3 registres.

Portée et contenu :
Cette sous-série est composée de rôles d’évaluation.

SC001,S2
Commission scolaire des Rivières.
– 1865-1987. – 63 registres. – 35 contrats. – 84 cartes.

SC001,S2,SS1
Régionale des Rivières.
– 1957, 1970-1987. – 4 registres. – 33 cartes.

Portée et contenu :
Cette sous-série contient des registres de procès-verbaux de réunions de commissaires et des cartes de municipalités des comtés de Missisquoi et d’Iberville.

SC001,S2,SS2
Commission scolaire de la municipalité de Bedford.
– 1917-1972. – 6 registres.

Portée et contenu :
La sous-série est composée de registres de procès-verbaux.

SC001,S2,SS3
Commission scolaire du canton de Farnham.
– 1918-1970, 1972. – 5 registres.

Portée et contenu :
Cette sous-série contient des registres de procès-verbaux de réunions de commissaires.

SC001,S2,SS4
Commission scolaire de la ville de Farnham.
– 1891-1980. – 6 registres et autres documents.

Portée et contenu :
La sous-série comprend des procès-verbaux de réunions de commissaires et du conseil provisoire, des contrats notariés d’achats de terrains, des cartes de la ville, dont une de l’ancienne municipalité de Rainville, et un document cadastral.

Collation :
La sous-série contient aussi 35 contrats, 9 cartes et 1 chemise de documents textuels.

SC001,S2,SS5
Commission scolaire de la municipalité de Foster.
– 1925-1945, 1966-1969. – 2 registres.

Portée et contenu :
Cette sous-série contient des procès-verbaux de réunions de commissaires.

SC001,S2,SS6
Commission scolaire de la municipalité de Philipsburg.
– 1932-1972, 1978. – 4 registres. – 4 cartes.

Portée et contenu :
Cette sous-série comprend des registres de procès-verbaux de réunions de commissaires et des cartes de la municipalité.

SC001,S2,SS7
Commission scolaire de la municipalité de Saint-Armand.
– 1928-1972, 1978. – 4 registres. – 6 cartes. – 1 document textuel.

Portée et contenu :
La sous-série contient des procès-verbaux de réunions de commissaires, des cartes de la région et une liste des propriétaires.

SC001,S2,SS8
Commission scolaire de Sainte-Brigide d’Iberville.
– 1879-1978. – 7 registres.

Portée et contenu :
La sous-série comprend des registres de procès-verbaux de réunions des commissaires et un livre des salaires et des engagements (1879-1891).

SC001,S2,SS9
Commission scolaire de Saint-Damien-de-Stanbridge.
– 1879-1968. – 4 registres.

Portée et contenu :
La sous-série est composée de procès-verbaux de réunions de commissaires.

SC001,S2,SS10
Commission scolaire de Saint-Ignace -de-Stanbridge.
– 1881-1972. – 5 registres.

Portée et contenu :
La sous-série comprend des registres de procès-verbaux de réunions des commissaires et un livre des visites (inspecteur scolaire).

SC001,S2,SS11
Commission scolaire de Saint-Pierre-de-Vérone (Pike River).
– 1954-1972. – 2 registres.

Portée et contenu :
La sous-série comprend des registres de procès-verbaux de réunions des commissaires.

SC001,S2,SS12
Commission scolaire de Sainte-Sabine.
– 1914-1970. – 3 registres.

Portée et contenu :
La sous-série comprend des registres de procès-verbaux de réunions des commissaires et un livre des visites (inspecteur scolaire).

SC001,S2,SS13
Commission scolaire du canton de Stanbridge.
– 1865-1873, 1978. – 1 registre. – 8 cartes.

Portée et contenu :
La sous-série comprend un registre de procès-verbaux de réunions des commissaires et des cartes des territoires de Stanbridge et Stanbridge Sation.

SC001,S2,SS14
Commission scolaire de Notre-Dame de Stanbridge.
– 1873-1972. – 7 registres. 1 cm documents textuels. (2 boites)

Portée et contenu :
La sous-série est composée de registres de procès-verbaux de réunions des commissaires et de documents divers (factures, offre de services, démissions d’enseignantes, rapports d’inspecteurs scolaires, élections des commissaires (1941-1944).

SC001,S2,SS15
Commission scolaire de Stanbridge East.
– 1944-1972. – 2 registres.

Portée et contenu :
La sous-série contient des registres de procès-verbaux de réunions des commissaires.